Publication de la 4e édition du Code de l’environnement

Le cabinet Huglo Lepage, associé aux Editions Litec, annonce la sortie de la 4^e édition du Code de l’environnement et autres textes relatifs au développement durable. Cet ouvrage collectif commente en profondeur ce droit aux multiples facettes et en constante évolution. Cette édition porte sur le droit national, communautaire, et international. Elle contient un certain nombre de nouveautés, notamment la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle I, ainsi que la loi du 1^er aout 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’environnement. A noter qu’une mise à jour sera disponible dès la sortie de la loi Grenelle II. Elle comportera également la partie règlementaire sur les ICPE, largement modifiée suite à l’entrée en vigueur du nouveau régime de l’enregistrement.