BureauParis 16e : l’immeuble Belles Feuilles rejoint les rangs d’un institutionnelAprès avoir porté le taux d’occupation de l’immeuble Belles Feuilles, situé dans le 16e arrondissement de Paris, à 90 %, Générale Continentale Investissements (GCI) et Lone Star ...
Carrières[EXCLUSIF] Le département immobilier de Bryan Cave Leighton Paisner accueille Anne Richier en tant qu’associéeSelon nos informations, Bryan Cave Leighton Paisner (BCLP) a recruté Anne Richier en tant qu’associée. Objectif : développer la pratique urbanisme et aménagement du département ...
Bureau[EXCLUSIF] Black Swan Real Estate Capital et les fonds gérés par 123 IM signent le 104 rue d'AboukirDans le cadre d'un co-investissement, Black Swan Real Estate Capital, pour le compte d’un fonds d’investissement britannique, et les fonds gérés par 123 IM ont acquis un immeuble ...
HôtellerieDeSavoie rachète le groupe Lodge & Spa Mountain pour 140 M€Fondé par l’ancien free rider et champion de rallye automobile Guerlain Chicherit, le groupe DeSavoie a acquis le groupe d’hôtel de luxe « Lodge & Spa Mountain » (LSM) à travers ...
Juridique/LégislationClause d’indexation réputée non écrite : avantage bailleurs !La Cour de cassation a rendu, ce 1er juin (Civ.3e, 1er juin 2022, no 20-17.691), une nouvelle décision favorable aux bailleurs, confirmant son revirement jurisprudentiel majeur en ...
FinanceTaxe foncière : le droit de suite de l’administration jugé inconstitutionnelL’administration fiscale dispose d’un droit de suite qui lui permet de poursuivre auprès de l’acquéreur d’un immeuble, via une saisie des loyers, le paiement d’un impayé de taxe ...
FinanceTaxe foncière : le droit de suite de l’administration sur la selletteL’administration fiscale dispose d’un droit de suite qui lui permet de poursuivre auprès de l’acquéreur d’un immeuble, via une saisie des loyers, le paiement d’un impayé de taxe ...
Juridique/LégislationTVA sur la marge : nouvelles précisions jurisprudentielles !Dans une décision du 10 février 2022 (Aff 191/21), la Cour de Justice de l’Union européenne précise que le régime de TVA sur marge est susceptible de s’appliquer aux cessions de ...
LogementDispositif Pinel : nouvelle prorogation du délai pour construireL’administration fiscale, dans une réponse publiée le 2 mars 2022, prolonge une nouvelle fois le délai initial de 30 mois pour achever le logement dans le cadre du dispositif ...
LogementCNP Assurances - CDC Habitat : un deal à 2 Mds€ sur le marché résidentielL’assureur français CNP Assurances a acquis, auprès de CDC Habitat, 85 % du fonds Lamartine — géré par Ampère Gestion — détenant un portefeuille de plus de 7 600 logements, d’une ...
Juridique/LégislationLes data centers exclus du champ de la TCBDans un jugement du 11 février 2022, le tribunal administratif (TA) de Cergy-Pontoise confirme que les locaux destinés au traitement des données informatiques des data centers ne ...
BureauLyon : M Plus M cède en Vefa l’immeuble Alpierre à la SCPI Atlantique Mur RégionsM Plus M a cédé en Vefa l’immeuble de bureaux Alpierre situé rue Joannès Masset dans le 9e arrondissement de Lyon, à la SCPI Atlantique Mur Régions, gérée par Grand Ouest Gestion ...
Juridique/LégislationLe gouvernement sécurise l’application de la TVA sur la marge aux opérations d’achat revente en cours suite à la jurisprudence Icade Promotion de la CJUELa Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu, le 30 septembre 2021, une décision dans l’affaire « Icade Promotion » relative au régime de la TVA sur marge dans le cadre ...
BureauParis 9e : Black Swan Real Estate Capital et Eternam acquièrent un immeuble mixteDans le cadre d'un co-investissement, Black Swan Real Estate Capital, pour le compte d’un fonds d’investissement britannique, et Eternam ont acquis un immeuble mixte à usage ...
Juridique/LégislationOpérations d’achat/revente : attention à la perte de la prépondérance immobilièreLa cession de parts ou d’actions d’une société à prépondérance immobilière est exonérée de droits d’enregistrement lorsque l’acquéreur prend l’engagement de les revendre dans un ...
FinanceCheyne Capital conclut un prêt de 93 M€ pour soutenir PerseusPerseus Group SA annonce la conclusion de facilités de crédit senior et mezzanine garanties d’un montant total de 93 M€. Les prêts, provenant de fonds gérés et conseillés par ...
Juridique/LégislationSignature d’une nouvelle convention fiscale entre la France et la Belgique : principaux enjeux pour le secteur immobilierLes gouvernements français et belge ont signé le 9 novembre 2021 une nouvelle convention en vue d’éviter les doubles impositions et prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts ...
Bureau[EXCLUSIF] Black Swan Real Estate Capital acquiert un portefeuille mixte auprès d'un family officeBlack Swan Real Estate Capital poursuit son développement en France avec l’acquisition - pour le compte d'un fonds d'investissement britannique et d’un familly office français, ...
Juridique/LégislationOption pour la TVA sur les loyers local par local : le gouvernement confirme la solution du Conseil d’ÉtatLes locations nues d’immeubles à usage professionnel peuvent, sur option, être assujetties à la TVA. Selon l’administration, cette option devait couvrir tous les locaux situés ...
Juridique/LégislationTaxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France : exonération des voies de circulation et rampes d’accès aux surfaces de stationnementLa taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France concerne les surfaces de stationnement qui font l’objet d’une exploitation commerciale ou qui sont annexées à des locaux de ...
